Permis de démolir n° 0911362310002 à Champlan, 22 A Chemin De La Butte
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 10 novembre 2023
Dossier PD n° 0911362310002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 novembre 2023 à Champlan (Essonne, Île-de-France), le permis de démolir n° 0911362310002 porte sur un bâtiment situé 22 A Chemin De La Butte.
La parcelle concernée s'étend sur 537 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO190. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 22 permis de démolir référencés à Champlan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 10 novembre 2023.
Dépôt
1 janvier 2023
Autorisation
10 novembre 2023
Délai d'instruction
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Champlan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champlan Code postal 91160 Identifiant INSEE 91136
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 537 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPLAN (91160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0911362310002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91136 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 10 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |