Permis de démolir n° 08909913T0002 à Cheny, 23 Rue Des Gouzys Bel Air
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 14 novembre 2013
Dossier PD n° 08909913T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 08909913T0002, délivré le 14 novembre 2013 à Cheny (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un bâtiment situé 23 Rue Des Gouzys Bel Air.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E354. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2013 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis de démolir référencés à Cheny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 14 novembre 2013.
Dépôt
1 janvier 2013
Autorisation
14 novembre 2013
Délai d'instruction
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Cheny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bel Air
Territoires administratifs
- Commune
- Cheny Code postal 89400 Identifiant INSEE 89099
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-GEORGES-SUR-BAULCHE (89000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08909913T0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89099 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 14 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |