Permis de démolir n° 0890462000002 à Bléneau, Le Bois Rousseau
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 20 août 2020
Dossier PD n° 0890462000002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un bâtiment situé Le Bois Rousseau, le permis de démolir n° 0890462000002 a été délivré le 20 août 2020 à Bléneau (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté).
La parcelle concernée s'étend sur 9 266 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B536. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Yonne en 2020 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 7 permis de démolir référencés à Bléneau.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 20 août 2020.
Dépôt
1 janvier 2020
Autorisation
20 août 2020
Délai d'instruction
près de 8 mois
Localisation du projet à Bléneau
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bois Rousseau
Territoires administratifs
- Commune
- Bléneau Code postal 89220 Identifiant INSEE 89046
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 9 266 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLENEAU (89220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0890462000002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89046 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 20 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |