Retour aux autorisations d'Arces-Dilo

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 08901420T0001

Permis de démolir n° 08901420T0001 à Arces-Dilo, 1 Rte De Dilo

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 juin 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08901420T0001, déposé en mairie d'Arces-Dilo.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2020

Dossier PD n° 08901420T0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 juin 2020 à Arces-Dilo (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de démolir n° 08901420T0001 porte sur un bâtiment situé 1 Rte De Dilo.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est F1461. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2020 (environ 7 mois). Au total, 3 permis de démolir référencés à Arces-Dilo sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/06/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 juin 2020.

Dépôt

1 janvier 2020

Autorisation

15 juin 2020

Délai d'instruction

un peu plus de 5 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/06/2020

Localisation du projet à Arces-Dilo

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F1461

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Arces-Dilo Code postal 89320 Identifiant INSEE 89014
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ARCES-DILO (89320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	08901420T0001
Code commune INSEE	89014 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	15 juin 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	06/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 1 Rte De Dilo à Arces-Dilo (89320).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 juin 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08901420T0001, déposé en mairie d'Arces-Dilo.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Arces-Dilo

PD n°08901413T0001 Autorisé

2 Rte De Saint-Florentin Bois De Milly

Arces-Dilo (89320)

12 août 2013

PD n°08901418T0001 Autorisé

14 Rte De St Florentin Les Bois De Milly

Arces-Dilo (89320)

21 juin 2018 SCI LES BEAUX LIEUX I.

Autres types d'autorisations à Arces-Dilo

Permis de construire à Arces-Dilo

18 autorisations