Permis de démolir n° 08851622D0002 à Vittel, 57 Rue Des Aubepines
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 21 octobre 2022
Dossier PD n° 08851622D0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vittel (Vosges, Grand Est), le permis de démolir n° 08851622D0002 a été délivré le 21 octobre 2022, pour un bâtiment situé 57 Rue Des Aubepines.
Le terrain concerné couvre 330 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT200. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2022 (environ 6 mois). Ce dossier est l'un des 31 permis de démolir référencés à Vittel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 21 octobre 2022.
Dépôt
1 janvier 2022
Autorisation
21 octobre 2022
Délai d'instruction
près de 10 mois
Localisation du projet à Vittel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vittel Code postal 88800 Identifiant INSEE 88516
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 330 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VITTEL (88800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08851622D0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88516 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 21 octobre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |