Retour aux autorisations de Rouvres-la-Chétive

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 08840123V0010

Permis de démolir n° 08840123V0010 à Rouvres-la-Chétive, 2 Rue Mennejoie

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 juillet 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08840123V0010, déposé en mairie de Rouvres-la-Chétive.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2023

Dossier PD n° 08840123V0010

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 08840123V0010 a été délivré le 7 juillet 2023 à Rouvres-la-Chétive (Vosges, Grand Est), pour un bâtiment situé 2 Rue Mennejoie.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC184. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 3 permis de démolir référencés à Rouvres-la-Chétive est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/07/2023

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 7 juillet 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

7 juillet 2023

Délai d'instruction

un peu plus de 6 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/07/2023

Localisation du projet à Rouvres-la-Chétive

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC184

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Rouvres-la-Chétive Code postal 88170 Identifiant INSEE 88401
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ROUVRES-LA-CHETIVE (88170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	08840123V0010
Code commune INSEE	88401 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	7 juillet 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	07/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 2 Rue Mennejoie à Rouvres-la-Chétive (88170).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 juillet 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08840123V0010, déposé en mairie de Rouvres-la-Chétive.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Rouvres-la-Chétive

PD n°08840119V0001 Autorisé

15 Rue Du Beatise

Rouvres-la-Chétive (88170)

04 nov. 2019

PD n°08840121V0017 Autorisé

6 Rue De Jennevelle

Rouvres-la-Chétive (88170)

27 août 2021

Autres types d'autorisations à Rouvres-la-Chétive

Permis de construire à Rouvres-la-Chétive

23 autorisations

Permis d'aménager à Rouvres-la-Chétive

1 autorisation