Permis de démolir n° 08833415V0001 à Oëlleville, 281 Rue Clement De Boulay
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 10 décembre 2015
Dossier PD n° 08833415V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Oëlleville (Vosges, Grand Est), le permis de démolir n° 08833415V0001 a été délivré le 10 décembre 2015, pour un bâtiment situé 281 Rue Clement De Boulay.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA155. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 6 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis de démolir référencés à Oëlleville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 10 décembre 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
10 décembre 2015
Délai d'instruction
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Oëlleville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Oëlleville Code postal 88500 Identifiant INSEE 88334
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- O LLEVILLE (88500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08833415V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88334 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |