Retour aux autorisations de Beaufremont

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 08804519D0001

Permis de démolir n° 08804519D0001 à Beaufremont, Rue Du Paquis

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 février 2019).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08804519D0001, déposé en mairie de Beaufremont.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 février 2019

Dossier PD n° 08804519D0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un bâtiment situé Rue Du Paquis, le permis de démolir n° 08804519D0001 a été délivré le 20 février 2019 à Beaufremont (Vosges, Grand Est).

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est OB265. Le dossier a été instruit en près de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2019 (environ 6 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis de démolir référencés à Beaufremont.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/02/2019

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 20 février 2019.

Dépôt

1 janvier 2019

Autorisation

20 février 2019

Délai d'instruction

près de 2 mois

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

20/02/2019

Localisation du projet à Beaufremont

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OB265

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Beaufremont Code postal 88300 Identifiant INSEE 88045
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BEAUFREMONT (88300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	08804519D0001
Code commune INSEE	88045 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	20 février 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	02/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Rue Du Paquis à Beaufremont (88300).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 février 2019).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08804519D0001, déposé en mairie de Beaufremont.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Beaufremont

PD n°08804517V0003 Autorisé

Rue Des Grands Jardins

Beaufremont (88300)

03 nov. 2017

Autres types d'autorisations à Beaufremont

Permis de construire à Beaufremont

2 autorisations