Permis de démolir Statut : Autorisé N° 08409923S0002

Permis de démolir n° 08409923S0002 à Robion, 382 Chemin De Robion Bas

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2023

Dossier PD n° 08409923S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un bâtiment situé 382 Chemin De Robion Bas, le permis de démolir n° 08409923S0002 a été délivré le 14 septembre 2023 à Robion (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le terrain support du projet couvre 2 300 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK220. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis de démolir référencés à Robion.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/09/2023

Surface du terrain

2 300 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 14 septembre 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

14 septembre 2023

Délai d'instruction

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
14/09/2023

Localisation du projet à Robion

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK220

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Robion Code postal 84440 Identifiant INSEE 84099
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 2 300 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURT SAINT ETIENNE (1490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 08409923S0002
Code commune INSEE 84099 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 382 Chemin De Robion Bas.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 14 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08409923S0002, déposé en mairie de Robion.

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