Retour aux autorisations du Masnau-Massuguiès

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 08115820B0001

Permis de démolir n° 08115820B0001 au Masnau-Massuguiès, Fanel

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 février 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08115820B0001, déposé en mairie du Masnau-Massuguiès.

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 février 2020

Dossier PD n° 08115820B0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 08115820B0001 a été délivré le 7 février 2020 au Masnau-Massuguiès (Tarn, Occitanie), pour un bâtiment situé Fanel.

La parcelle concernée s'étend sur 1 485 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AN59, AN60. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2020 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis de démolir référencés au Masnau-Massuguiès.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/02/2020

Surface du terrain

1 485 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 7 février 2020.

Dépôt

1 janvier 2020

Autorisation

7 février 2020

Délai d'instruction

un peu plus d'un mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

07/02/2020

Localisation du projet au Masnau-Massuguiès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN59 AN60

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Le Masnau-Massuguiès Code postal 81530 Identifiant INSEE 81158
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	1 485 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE MASNAU MASSUGUIES (81530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	08115820B0001
Code commune INSEE	81158 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	7 février 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	02/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Fanel au Masnau-Massuguiès (81530).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 février 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08115820B0001, déposé en mairie du Masnau-Massuguiès.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période au Masnau-Massuguiès

PD n°08115822B0001 Autorisé

Le Masnau

Le Masnau-Massuguiès (81530)

08 août 2022 53 m² foncier

PD n°08115825B0001 Autorisé

4 Fans

Le Masnau-Massuguiès (81530)

11 févr. 2025 1 028 m² foncier

Autres types d'autorisations au Masnau-Massuguiès

Permis de construire au Masnau-Massuguiès

37 autorisations