Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0650482300001

Permis de démolir n° 0650482300001 à Aurensan, 2 Rue De L'adour

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 décembre 2023

Dossier PD n° 0650482300001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 0650482300001 a été délivré le 29 décembre 2023 à Aurensan (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un bâtiment situé 2 Rue De L'adour.

Le terrain d'assiette couvre 1 544 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B90, 0B762, 0B764. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis de démolir référencés à Aurensan.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/12/2023

Surface du terrain

1 544 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 29 décembre 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

29 décembre 2023

Délai d'instruction

près d'un an

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
29/12/2023

Localisation du projet à Aurensan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B90 0B762 0B764

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aurensan Code postal 65390 Identifiant INSEE 65048
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 1 544 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHIS (65800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 0650482300001
Code commune INSEE 65048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 29 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 2 Rue De L'adour à Aurensan (65390).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 29 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0650482300001, déposé en mairie d'Aurensan.

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