Permis de démolir Statut : Autorisé N° 05830325N0001

Permis de démolir n° 05830325N0001 à Varennes-Vauzelles, 3 Rue Camille Baynac

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2025

Dossier PD n° 05830325N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un bâtiment situé 3 Rue Camille Baynac, le permis de démolir n° 05830325N0001 a été délivré le 22 janvier 2025 à Varennes-Vauzelles (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté).

Le terrain d'assiette couvre 715 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AV600, AV216, AV601. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 21 jours. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2025 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 28 permis de démolir référencés à Varennes-Vauzelles.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/01/2025

Surface du terrain

715 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 22 janvier 2025.

Dépôt

1 janvier 2025

Autorisation

22 janvier 2025

Délai d'instruction

21 jours

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
22/01/2025

Localisation du projet à Varennes-Vauzelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AV600 AV216 AV601

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Varennes-Vauzelles Code postal 58640 Identifiant INSEE 58303
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 715 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VARENNES-VAUZELLES (58640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 05830325N0001
Code commune INSEE 58303 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 22 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 3 Rue Camille Baynac à Varennes-Vauzelles (58640).
Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05830325N0001, déposé en mairie de Varennes-Vauzelles.

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