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Permis de démolir Statut : Autorisé N° 05830324N0001

Permis de démolir n° 05830324N0001 à Varennes-Vauzelles, 22 Rue Henri Barbusse

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 août 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05830324N0001, déposé en mairie de Varennes-Vauzelles.

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 1 août 2024

Dossier PD n° 05830324N0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un bâtiment situé 22 Rue Henri Barbusse, le permis de démolir n° 05830324N0001 a été délivré le 1 août 2024 à Varennes-Vauzelles (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté).

Le terrain concerné couvre 343 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AV105. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Nièvre en 2024 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 28 permis de démolir référencés à Varennes-Vauzelles.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/08/2024

Surface du terrain

343 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 1 août 2024.

Dépôt

1 janvier 2024

Autorisation

1 août 2024

Délai d'instruction

7 mois

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

01/08/2024

Localisation du projet à Varennes-Vauzelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV105

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Varennes-Vauzelles Code postal 58640 Identifiant INSEE 58303
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	343 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VARENNES-VAUZELLES (58640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	05830324N0001
Code commune INSEE	58303 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	1 août 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	08/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 22 Rue Henri Barbusse à Varennes-Vauzelles (58640).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 août 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05830324N0001, déposé en mairie de Varennes-Vauzelles.

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