Permis de démolir n° 05552024F0002 à Troussey, 25 Bi Grande Rue
Territoire
Meuse (55)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 8 novembre 2024
Dossier PD n° 05552024F0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 05552024F0002 a été délivré le 8 novembre 2024 à Troussey (Meuse, Grand Est), pour un bâtiment situé 25 Bi Grande Rue.
La parcelle concernée s'étend sur 667 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA304. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Meuse pour les dossiers déposés en 2024 (environ 6 mois). Ce dossier fait partie des 9 permis de démolir référencés à Troussey.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 8 novembre 2024.
Dépôt
1 janvier 2024
Autorisation
8 novembre 2024
Délai d'instruction
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Troussey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Troussey Code postal 55190 Identifiant INSEE 55520
- Département
- Meuse (55)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 667 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TROUSSEY (55190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05552024F0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 55520 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 8 novembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |