Permis de démolir n° 0430902600001 à Esplantas-Vazeilles, 2 De l'Ecole Vazeilles
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 avril 2026
Dossier PD n° 0430902600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 0430902600001 a été délivré le 13 avril 2026 à Esplantas-Vazeilles (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé 2 De l'Ecole Vazeilles.
Ce permis de démolir porte sur un projet de démolition sur un terrain de 301 m².
Au dernier état publié, ce permis de démolir est autorisé. L'instruction a duré 2 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2026 en Haute-Loire, la médiane d'instruction atteint environ 2 mois ; ce délai en est proche de. L'ouverture de chantier ne nécessite pas de déclaration (DOC) pour un permis de démolir.
Le terrain de ce permis de démolir est cadastré AB 111. Le catalogue recense 2 permis de démolir à Esplantas-Vazeilles, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 13 avril 2026.
Le dossier a été instruit en 2 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane observée en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2026 (environ 2 mois).
Dépôt
13 février 2026
Autorisation
13 avril 2026
Délai d'instruction
2 mois
Localisation du projet à Esplantas-Vazeilles
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AB 111. Au total, 2 permis de démolir référencés à Esplantas-Vazeilles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Vazeilles
Territoires administratifs
- Commune
- Esplantas-Vazeilles Code postal 43170 Identifiant INSEE 43090
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
La superficie du terrain concerné est de 301 m².
| Surface du terrain | 301 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROMANS-SUR-ISERE (26100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0430902600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 13 avril 2026 |
| Date de dépôt | 13/02/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |