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Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0430902600001

Permis de démolir n° 0430902600001 à Esplantas-Vazeilles, 2 De L'ecole Vazeilles

Q: Quel est le statut de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 avril 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0430902600001, déposé en mairie d'Esplantas-Vazeilles.

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2026

Dossier PD n° 0430902600001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 0430902600001 a été délivré le 13 avril 2026 à Esplantas-Vazeilles (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé 2 De L'ecole Vazeilles.

La parcelle concernée s'étend sur 301 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB111. Au total, 2 permis de démolir référencés à Esplantas-Vazeilles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/04/2026

Surface du terrain

301 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 13 avril 2026.

Dépôt

13 avril 2026

Autorisation

13 avril 2026

Délai d'instruction

moins d'un jour

Dépôt

13/04/2026

Autorisation

13/04/2026

Localisation du projet à Esplantas-Vazeilles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB111

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vazeilles

Territoires administratifs

Commune: Esplantas-Vazeilles Code postal 43170 Identifiant INSEE 43090
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	301 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ROMANS-SUR-ISERE (26100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	0430902600001
Code commune INSEE	43090 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	13 avril 2026
Date de dépôt	13/04/2026
Dernière mise à jour (DPC)	05/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 2 De L'ecole Vazeilles à Esplantas-Vazeilles (43170).

Quel est le statut de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 avril 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0430902600001, déposé en mairie d'Esplantas-Vazeilles.

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PD n°04309021B0001 Autorisé

Esplantas-Vazeilles (43170)

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