Permis de démolir n° 04303314B0001 à Blesle, Le Bos
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 août 2014
Dossier PD n° 04303314B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 août 2014 à Blesle (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 04303314B0001 porte sur un bâtiment situé Le Bos.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est OH1485. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2014 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 7 permis de démolir référencés à Blesle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 7 août 2014.
Dépôt
1 janvier 2014
Autorisation
7 août 2014
Délai d'instruction
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Blesle
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bos
Territoires administratifs
- Commune
- Blesle Code postal 43450 Identifiant INSEE 43033
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75016)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 04303314B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 7 août 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |