Retour aux autorisations de Cordelle

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 04207022C0001

Permis de démolir n° 04207022C0001 à Cordelle, 300 Chemin De Rilly

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 décembre 2022).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04207022C0001, déposé en mairie de Cordelle.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2022

Dossier PD n° 04207022C0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cordelle (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 04207022C0001 a été délivré le 2 décembre 2022, pour un bâtiment situé 300 Chemin De Rilly.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A153, A155, A161. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2022 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis de démolir référencés à Cordelle.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/12/2022

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 2 décembre 2022.

Dépôt

1 janvier 2022

Autorisation

2 décembre 2022

Délai d'instruction

un peu plus de 11 mois

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

02/12/2022

Localisation du projet à Cordelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A153 A155 A161

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cordelle Code postal 42123 Identifiant INSEE 42070
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PARIGNY (42120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	04207022C0001
Code commune INSEE	42070 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	2 décembre 2022
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	12/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 300 Chemin De Rilly à Cordelle (42123).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 décembre 2022).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04207022C0001, déposé en mairie de Cordelle.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Cordelle

PD n°04207016C0001 Autorisé

260 Rue Du Docteur Honore Ouil

Cordelle (42123)

08 sept. 2016

PD n°0420702500001 Autorisé

107 Chemin De La Croix Chevene

Cordelle (42123)

18 déc. 2025

Autres types d'autorisations à Cordelle

Permis de construire à Cordelle

60 autorisations

Permis d'aménager à Cordelle

5 autorisations