Retour aux autorisations de Boisset-Saint-Priest

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 04202116M0001

Permis de démolir n° 04202116M0001 à Boisset-Saint-Priest, 2285 La Terrasse

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 mars 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04202116M0001, déposé en mairie de Boisset-Saint-Priest.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2016

Dossier PD n° 04202116M0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 04202116M0001, délivré le 15 mars 2016 à Boisset-Saint-Priest (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un bâtiment situé 2285 La Terrasse.

La parcelle concernée s'étend sur 128 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C2067. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). L'ensemble des 5 permis de démolir référencés à Boisset-Saint-Priest est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/03/2016

Surface du terrain

128 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 mars 2016.

Dépôt

1 janvier 2016

Autorisation

15 mars 2016

Délai d'instruction

un peu plus de 2 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

15/03/2016

Localisation du projet à Boisset-Saint-Priest

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C2067

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Boisset-Saint-Priest Code postal 42560 Identifiant INSEE 42021
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	128 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BOISSET ST PRIEST (42560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	04202116M0001
Code commune INSEE	42021 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	15 mars 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	03/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 2285 La Terrasse à Boisset-Saint-Priest (42560).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 mars 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04202116M0001, déposé en mairie de Boisset-Saint-Priest.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Boisset-Saint-Priest

PD n°04202121M0001 Autorisé

Bazourge

Boisset-Saint-Priest (42560)

20 déc. 2021 480 m² foncier

PD n°04202124M0001 Autorisé

1040 Rue De L'ozon

Boisset-Saint-Priest (42560)

20 mars 2024 330 m² foncier

PD n°04202124M0002 Autorisé

1400 Rte De Sury

Boisset-Saint-Priest (42560)

12 juil. 2024 800 m² foncier

PD n°0420212500001 Autorisé

1009 Rue De L Ozon

Boisset-Saint-Priest (42560)

07 févr. 2025 680 m² foncier

Autres types d'autorisations à Boisset-Saint-Priest

Permis de construire à Boisset-Saint-Priest

70 autorisations

Permis d'aménager à Boisset-Saint-Priest

1 autorisation