Retour aux autorisations de Saint-Nizier-du-Moucherotte

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0384332110001

Permis de démolir n° 0384332110001 à Saint-Nizier-du-Moucherotte, 1645 Rte De Charvet

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par T D F et autorisé le 1 mars 2022.

Q: Quel est le statut de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 mars 2022).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384332110001, déposé en mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2022

Dossier PD n° 0384332110001

Demandeur

T D F

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Nizier-du-Moucherotte (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0384332110001 a été délivré le 1 mars 2022, pour un bâtiment situé 1645 Rte De Charvet. Le demandeur déclaré est T D F.

Le terrain d'assiette couvre 27 970 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B328. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 6 mois). L'ensemble des 2 permis de démolir référencés à Saint-Nizier-du-Moucherotte est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/03/2022

Surface du terrain

27 970 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 1 mars 2022.

Dépôt

1 janvier 2021

Autorisation

1 mars 2022

Délai d'instruction

1 an 2 mois

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

01/03/2022

Localisation du projet à Saint-Nizier-du-Moucherotte

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Nizier-du-Moucherotte Code postal 38250 Identifiant INSEE 38433
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	27 970 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

T D F

Voir les 743 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 342404399
SIRET: 34240439903172
Code APE (NAF): 61.20Z - Télécommunications sans fil
Taille d'entreprise: ETI - 1 000-1 999 salariés
Année de création: 1987
Localisation: GRENOBLE (38100)

Autres dossiers de T D F

PD n°0172082600002 Autorisé

Le Trente Un

22 juil. 2026

PD n°0862932600002 Autorisé

0 Les Grandes Maisons

21 juil. 2026

PD n°0171602600001 Autorisé

0 Le Poteau Le Poteau

17 juil. 2026

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	0384332110001
Code commune INSEE	38433 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	1 mars 2022
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	02/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 1645 Rte De Charvet à Saint-Nizier-du-Moucherotte (38250).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par T D F et autorisé le 1 mars 2022.

Quel est le statut de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 mars 2022).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384332110001, déposé en mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Saint-Nizier-du-Moucherotte

PD n°0384331420001 Autorisé

45 Chem Des Soldannelles

Saint-Nizier-du-Moucherotte (38250)

21 déc. 2014

Autres types d'autorisations à Saint-Nizier-du-Moucherotte

Permis de construire à Saint-Nizier-du-Moucherotte

73 autorisations

Permis d'aménager à Saint-Nizier-du-Moucherotte

5 autorisations