Permis de démolir n° 0383282600001 à Quaix-en-Chartreuse, 2023 Route De Saint-Egreve
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 mai 2026
Dossier PD n° 0383282600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 0383282600001, délivré le 28 mai 2026 à Quaix-en-Chartreuse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un bâtiment situé 2023 Route De Saint-Egreve.
Le terrain concerné couvre 610 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A296. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis de démolir référencés à Quaix-en-Chartreuse.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 28 mai 2026.
Dépôt
Non renseigné
Autorisation
28 mai 2026
Localisation du projet à Quaix-en-Chartreuse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Quaix-en-Chartreuse Code postal 38950 Identifiant INSEE 38328
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 610 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTBONNOT SAINT-MARTIN (38330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0383282600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38328 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 28 mai 2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |