Permis de démolir n° 0380462120001 à Bizonnes, 295 Route Mont Pelat
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 juillet 2021
Dossier PD n° 0380462120001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 0380462120001, délivré le 22 juillet 2021 à Bizonnes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un bâtiment situé 295 Route Mont Pelat.
Le terrain support du projet couvre 3 890 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B370, 0B371. L'ensemble des 9 permis de démolir référencés à Bizonnes est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
La démolition est terminée. L'autorisation avait été accordée le 22 juillet 2021.
Dépôt
24 septembre 2022
Autorisation
22 juillet 2021
Localisation du projet à Bizonnes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bizonnes Code postal 38690 Identifiant INSEE 38046
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 3 890 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BIZONNES (38690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0380462120001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38046 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 22 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 24/09/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |