Permis de démolir n° 03409217Z0001 à Cruzy, Hameau De Montplo
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 avril 2017
Dossier PD n° 03409217Z0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 03409217Z0001 a été délivré le 3 avril 2017 à Cruzy (Hérault, Occitanie), pour un bâtiment situé Hameau De Montplo.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK214. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2017 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis de démolir référencés à Cruzy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 3 avril 2017.
Dépôt
1 janvier 2017
Autorisation
3 avril 2017
Délai d'instruction
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Cruzy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cruzy Code postal 34310 Identifiant INSEE 34092
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAPESTANG (34310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 03409217Z0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 3 avril 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |