Retour aux autorisations de Villeneuve-d'Amont

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 02562126P0001

Permis de démolir n° 02562126P0001 à Villeneuve-d'Amont, 1 Des Tours

Q: Qui a déposé ce permis de démolir ?

Ce dossier a été déposé par LES LAVANDES et autorisé le 10 mai 2026.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 mai 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02562126P0001, déposé en mairie de Villeneuve-d'Amont.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 10 mai 2026

Dossier PD n° 02562126P0001

Demandeur

LES LAVANDES

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 mai 2026 à Villeneuve-d'Amont (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de démolir n° 02562126P0001 porte sur un bâtiment situé 1 Des Tours. LES LAVANDES figure comme demandeur du dossier.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE125. L'ensemble des 2 permis de démolir référencés à Villeneuve-d'Amont est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/05/2026

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 10 mai 2026.

Dépôt

Non renseigné

Autorisation

10 mai 2026

Dépôt

Autorisation

10/05/2026

Localisation du projet à Villeneuve-d'Amont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE125

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Villeneuve-d'Amont Code postal 25270 Identifiant INSEE 25621
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES LAVANDES

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Soc. civile
Catégorie juridique: Autre société civile
SIREN: 797954567
SIRET: 79795456700013
Code APE (NAF): 66.30Z - Gestion de fonds
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2013
Localisation: VILLENEUVE-D AMONT (25270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	02562126P0001
Code commune INSEE	25621 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	10 mai 2026
Dernière mise à jour (DPC)	05/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 1 Des Tours à Villeneuve-d'Amont (25270).

Qui a déposé ce permis de démolir ?

Ce dossier a été déposé par LES LAVANDES et autorisé le 10 mai 2026.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 mai 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02562126P0001, déposé en mairie de Villeneuve-d'Amont.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Villeneuve-d'Amont

PD n°02562115P0001 Autorisé

Villeneuve-d'Amont (25270)

06 déc. 2015

Autres types d'autorisations à Villeneuve-d'Amont

Permis de construire à Villeneuve-d'Amont

25 autorisations