Retour aux autorisations de Monbazillac

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 02427423D0001

Permis de démolir n° 02427423D0001 à Monbazillac, 137 La Truffiere

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 décembre 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02427423D0001, déposé en mairie de Monbazillac.

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2023

Dossier PD n° 02427423D0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 décembre 2023 à Monbazillac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de démolir n° 02427423D0001 porte sur un bâtiment situé 137 La Truffiere.

Le terrain d'assiette couvre 297 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A218. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis de démolir référencés à Monbazillac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/12/2023

Surface du terrain

297 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 décembre 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

15 décembre 2023

Délai d'instruction

un peu plus de 11 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

15/12/2023

Localisation du projet à Monbazillac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A218

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Monbazillac Code postal 24240 Identifiant INSEE 24274
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	297 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MONBAZILLAC (24240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	02427423D0001
Code commune INSEE	24274 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	15 décembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	12/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 137 La Truffiere à Monbazillac (24240).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 décembre 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02427423D0001, déposé en mairie de Monbazillac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Monbazillac

PD n°0242741700001 Autorisé

La Borderie-Ouest

Monbazillac (24240)

28 juil. 2017 860 m² foncier

PD n°02427421D0001 Autorisé

La Gueylardie

Monbazillac (24240)

20 déc. 2021 371 m² foncier

PD n°02427422D0001 Autorisé

Malfourat Sud

Monbazillac (24240)

05 mai 2022 1 165 m² foncier

Autres types d'autorisations à Monbazillac

Permis de construire à Monbazillac

57 autorisations

Permis d'aménager à Monbazillac

3 autorisations