Permis de démolir n° 02407315C0001 à Calès, Larives Basse Larives Basse
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 27 janvier 2015
Dossier PD n° 02407315C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 02407315C0001, délivré le 27 janvier 2015 à Calès (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un bâtiment situé Larives Basse Larives Basse.
Le terrain concerné couvre 1 307 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A463. L'instruction du dossier a duré 26 jours. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 5 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis de démolir référencés à Calès.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 27 janvier 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
27 janvier 2015
Délai d'instruction
26 jours
Localisation du projet à Calès
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Larives Basse
Territoires administratifs
- Commune
- Calès Code postal 24150 Identifiant INSEE 24073
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 1 307 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALES (24150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 02407315C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24073 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |