Retour aux autorisations de Bure-les-Templiers

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 02111620M0002

Permis de démolir n° 02111620M0002 à Bure-les-Templiers, 4 Rue De Conclois

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 septembre 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02111620M0002, déposé en mairie de Bure-les-Templiers.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2020

Dossier PD n° 02111620M0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un bâtiment situé 4 Rue De Conclois, le permis de démolir n° 02111620M0002 a été délivré le 15 septembre 2020 à Bure-les-Templiers (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E8. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2020 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 5 permis de démolir référencés à Bure-les-Templiers est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/09/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 septembre 2020.

Dépôt

1 janvier 2020

Autorisation

15 septembre 2020

Délai d'instruction

un peu plus de 8 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/09/2020

Localisation du projet à Bure-les-Templiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bure-les-Templiers Code postal 21290 Identifiant INSEE 21116
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BURE-LES-TEMPLIERS (21290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	02111620M0002
Code commune INSEE	21116 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	15 septembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	10/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 4 Rue De Conclois à Bure-les-Templiers (21290).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 septembre 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02111620M0002, déposé en mairie de Bure-les-Templiers.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Bure-les-Templiers

PD n°02111617M0001 Autorisé

1Bis Rue De Conclois

Bure-les-Templiers (21290)

13 déc. 2017

PD n°02111618M0001 Autorisé

Rue De L Eglise

Bure-les-Templiers (21290)

19 avr. 2018 COMMUNE DE BURE LES TEMPLIERS

PD n°02111620M0001 Autorisé

7 Rue De Conclois

Bure-les-Templiers (21290)

09 juil. 2020

PD n°02111621M0001 Autorisé

8 Rue De Champey

Bure-les-Templiers (21290)

04 mars 2021

Autres types d'autorisations à Bure-les-Templiers

Permis de construire à Bure-les-Templiers

5 autorisations