Permis de démolir n° 02105826M0001 à Belan-sur-Ource
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2026
Dossier PD n° 02105826M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 02105826M0001 a été délivré le 1 juin 2026 à Belan-sur-Ource (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC545. Ce dossier fait partie des 5 permis de démolir référencés à Belan-sur-Ource.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 1 juin 2026.
Dépôt
Non renseigné
Autorisation
1 juin 2026
Localisation du projet à Belan-sur-Ource
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Belan-sur-Ource Code postal 21570 Identifiant INSEE 21058
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BELAN-SUR-OURCE (21570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 02105826M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 21058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |