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Permis de démolir Statut : Autorisé N° 01817023A0002

Permis de démolir n° 01817023A0002 à Oizon, Les Gauchers

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 juin 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01817023A0002, déposé en mairie d'Oizon.

Territoire

Cher (18)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2023

Dossier PD n° 01817023A0002

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 01817023A0002 a été délivré le 27 juin 2023 à Oizon (Cher, Centre-Val de Loire), pour un bâtiment situé Les Gauchers.

Le terrain support du projet couvre 83 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E60. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cher en 2023 (médiane : environ 6 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis de démolir référencés à Oizon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/06/2023

Surface du terrain

83 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 27 juin 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

27 juin 2023

Délai d'instruction

près de 6 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/06/2023

Localisation du projet à Oizon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E60

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Oizon Code postal 18700 Identifiant INSEE 18170
Département: Cher (18)
Région: Centre-Val de Loire

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Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	83 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ENNORDRES (18380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	01817023A0002
Code commune INSEE	18170 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	27 juin 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	10/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Les Gauchers à Oizon (18700).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 juin 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01817023A0002, déposé en mairie d'Oizon.

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