Retour aux autorisations de Champs-sur-Tarentaine-Marchal

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 01503823M0002

Permis de démolir à Champs-sur-Tarentaine-Marchal - Le Jagounet

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 20 décembre 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01503823M0002, instruit par la commune de Champs-sur-Tarentaine-Marchal.

Q: Qu'est-ce qu'un permis de démolir ?

Le permis de démolir (PD) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour toute démolition totale ou partielle d'un bâtiment situé dans un périmètre protégé (abords de monuments historiques, site classé, plan de sauvegarde). Il est instruit par la mairie dans un délai de deux mois.

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2023

Dossier PD n° 01503823M0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse

Localisation

Projet

Demandeur

Références

Cette page présente le permis de démolir n° 01503823M0002, délivré le 20 décembre 2023 à Champs-sur-Tarentaine-Marchal (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé Le Jagounet, Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15270). Le permis de démolir encadre la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, notamment dans les secteurs où cette autorisation est obligatoire. À ce jour, le statut administratif est autorisé et les références cadastrales associées sont B290.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/12/2023

Surface du terrain

Non renseignée

Surface démolie

Non renseignée

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 20 décembre 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

20 décembre 2023

Délai d'instruction

11 mois 19 jours

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

20/12/2023

Localisation du projet à Champs-sur-Tarentaine-Marchal

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B290

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Jagounet

Territoire administratif

Commune: Champs-sur-Tarentaine-Marchal Code postal 15270 Identifiant INSEE 15038
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Nature du projet	Non renseignée
Surface du terrain	Non renseignée
Surface démolie renseignée	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non renseigné

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHAMPS-SUR-TARENTAINE-MARCHAL (15270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	01503823M0002
Code commune INSEE	15038 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	20 décembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	12/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce Permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir autorise la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Le Jagounet, Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15270).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 20 décembre 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01503823M0002, instruit par la commune de Champs-sur-Tarentaine-Marchal.

Qu'est-ce qu'un permis de démolir ?

Le permis de démolir (PD) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour toute démolition totale ou partielle d'un bâtiment situé dans un périmètre protégé (abords de monuments historiques, site classé, plan de sauvegarde). Il est instruit par la mairie dans un délai de deux mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres permis de démolir à Champs-sur-Tarentaine-Marchal

PD n°0150382600001 Autorisé

10 Le Mas

Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15270)

12 févr. 2026 3 216 m² foncier M&J LES MURMURES DU MAS

PD n°01503823M0001 Autorisé

2 Rte De Bort

Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15270)

09 mai 2023 COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL

PD n°01503817M0001 Autorisé

3 Rte Des Lacs

Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15270)

20 mars 2017

Autres types d'autorisations à Champs-sur-Tarentaine-Marchal

Permis de construire à Champs-sur-Tarentaine-Marchal

58 autorisations

Permis d'aménager à Champs-sur-Tarentaine-Marchal

2 autorisations

Synthèse du dossier et statut administratif

État d'avancement du projet

Localisation du projet à Champs-sur-Tarentaine-Marchal

.st0{fill-rule:evenodd;clip-rule:evenodd;} Caractéristiques de la démolition

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Références administratives

Questions fréquentes sur ce Permis de démolir

Partager la page

Autres permis de démolir à Champs-sur-Tarentaine-Marchal

Autres types d'autorisations à Champs-sur-Tarentaine-Marchal

Caractéristiques de la démolition