Retour aux autorisations de Terres de Druance

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 01435725V0001

Permis de démolir n° 01435725V0001 à Terres de Druance, La Corbiere Saint-Vigor-Des-Mezerets

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 28 mai 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01435725V0001, déposé en mairie de Terres de Druance.

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2025

Dossier PD n° 01435725V0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 01435725V0001, délivré le 28 mai 2025 à Terres de Druance (Calvados, Normandie), porte sur un bâtiment situé La Corbiere Saint-Vigor-Des-Mezerets.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB202. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2025 (environ 7 mois). L'ensemble des 2 permis de démolir référencés à Terres de Druance est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/05/2025

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 28 mai 2025.

Dépôt

1 janvier 2025

Autorisation

28 mai 2025

Délai d'instruction

près de 5 mois

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

28/05/2025

Localisation du projet à Terres de Druance

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AB202

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint-Vigor-Des-Mezerets

Territoires administratifs

Commune: Terres de Druance Code postal 14770 Identifiant INSEE 14357
Département: Calvados (14)
Région: Normandie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: TERRES-DE-DRUANCE (14770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	01435725V0001
Code commune INSEE	14357 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	28 mai 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	05/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé La Corbiere Saint-Vigor-Des-Mezerets à Terres de Druance (14770).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 28 mai 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01435725V0001, déposé en mairie de Terres de Druance.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Terres de Druance

PD n°01435723V0001 Autorisé

La Varande Saint-Vigor-Des-Mezerets

Terres de Druance (14770)

02 août 2023

Autres types d'autorisations à Terres de Druance

Permis de construire à Terres de Druance

36 autorisations