Retour aux autorisations de Cesny-aux-Vignes

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 01414920V0001

Permis de démolir n° 01414920V0001 à Cesny-aux-Vignes, 4 Rte D Airan

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 juillet 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01414920V0001, déposé en mairie de Cesny-aux-Vignes.

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2020

Dossier PD n° 01414920V0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 01414920V0001, délivré le 3 juillet 2020 à Cesny-aux-Vignes (Calvados, Normandie), porte sur un bâtiment situé 4 Rte D Airan.

Le terrain concerné couvre 1 646 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB193. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2020 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis de démolir référencés à Cesny-aux-Vignes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/07/2020

Surface du terrain

1 646 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 3 juillet 2020.

Dépôt

1 janvier 2020

Autorisation

3 juillet 2020

Délai d'instruction

un peu plus de 6 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

03/07/2020

Localisation du projet à Cesny-aux-Vignes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB193

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cesny-aux-Vignes Code postal 14270 Identifiant INSEE 14149
Département: Calvados (14)
Région: Normandie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	1 646 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CESNY AUX VIGNES OUEZY (14270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	01414920V0001
Code commune INSEE	14149 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	3 juillet 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	08/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 4 Rte D Airan à Cesny-aux-Vignes (14270).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 juillet 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01414920V0001, déposé en mairie de Cesny-aux-Vignes.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Cesny-aux-Vignes

PD n°01414921V0001 Autorisé

7 Rue Du General De Quelen

Cesny-aux-Vignes (14270)

27 mai 2021 426 m² foncier

Autres types d'autorisations à Cesny-aux-Vignes

Permis de construire à Cesny-aux-Vignes

65 autorisations

Permis d'aménager à Cesny-aux-Vignes

2 autorisations