Permis de démolir n° 01028916W0001 à Plancy-l'Abbaye, Ruell Du Coude
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 8 février 2016
Dossier PD n° 01028916W0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 01028916W0001 a été délivré le 8 février 2016 à Plancy-l'Abbaye (Aube, Grand Est), pour un bâtiment situé Ruell Du Coude.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B573. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2016 (environ 6 mois). Ce dossier fait partie des 16 permis de démolir référencés à Plancy-l'Abbaye.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 8 février 2016.
Dépôt
1 janvier 2016
Autorisation
8 février 2016
Délai d'instruction
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Plancy-l'Abbaye
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plancy-l'Abbaye Code postal 10380 Identifiant INSEE 10289
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01028916W0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10289 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 8 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |