Permis de démolir n° 0041121400001 à Manosque, Pellegrin
Territoire
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 12 mai 2014
Dossier PD n° 0041121400001
Demandeur
GEOSEL MANOSQUE
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un bâtiment situé Pellegrin, le permis de démolir n° 0041121400001 a été délivré le 12 mai 2014 à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur). La demande émane de GEOSEL MANOSQUE.
Le terrain concerné couvre 40 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B133. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. Au total, 38 permis de démolir référencés à Manosque sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
La démolition est terminée. L'autorisation avait été accordée le 12 mai 2014.
Dépôt
1 janvier 2014
Autorisation
12 mai 2014
Délai d'instruction
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Manosque
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Manosque Code postal 04100 Identifiant INSEE 04112
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 40 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GEOSEL MANOSQUE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 672049616
- SIRET
- 67204961600028
- Code APE (NAF)
- 52.10B - Entreposage et stockage non frigorifique
- Taille d'entreprise
- ETI - 6-9 salariés
- Année de création
- 1900
- Localisation
- MANOSQUE (04107)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0041121400001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 04112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 12 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |