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Permis de démolir Statut : Autorisé N° 00205116S0001

Permis de démolir n° 00205116S0001 à Barzy-sur-Marne, 3 Rue Du Gros Chene Marcilly

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 18 août 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00205116S0001, déposé en mairie de Barzy-sur-Marne.

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 août 2016

Dossier PD n° 00205116S0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 00205116S0001, délivré le 18 août 2016 à Barzy-sur-Marne (Aisne, Hauts-de-France), porte sur un bâtiment situé 3 Rue Du Gros Chene Marcilly.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C1687. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aisne en 2016 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 2 permis de démolir référencés à Barzy-sur-Marne est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/08/2016

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 18 août 2016.

Dépôt

1 janvier 2016

Autorisation

18 août 2016

Délai d'instruction

près de 8 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

18/08/2016

Localisation du projet à Barzy-sur-Marne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1687

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Marcilly

Territoires administratifs

Commune: Barzy-sur-Marne Code postal 02850 Identifiant INSEE 02051
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BARZY-SUR-MARNE (02850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	00205116S0001
Code commune INSEE	02051 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	18 août 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	08/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 3 Rue Du Gros Chene Marcilly à Barzy-sur-Marne (02850).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 18 août 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00205116S0001, déposé en mairie de Barzy-sur-Marne.

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Permis de démolir de la même période à Barzy-sur-Marne

PD n°00205113S0001 Autorisé

Rue Saint Leu Marcilly

Barzy-sur-Marne (02850)

03 juin 2013

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