Permis de démolir
Statut : Autorisé
N° 00132020D0001
Permis de démolir n° 00132020D0001 à Replonges
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 janvier 2020
Dossier PD n° 00132020D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Replonges (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 00132020D0001 a été délivré le 7 janvier 2020.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en 6 jours entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 21 permis de démolir référencés à Replonges.
Statut du dossier
Autorisé
Date d'autorisation
07/01/2020
État d'avancement du projet
Statut :
Autorisé
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 7 janvier 2020.
Dépôt
1 janvier 2020
Autorisation
7 janvier 2020
Délai d'instruction
6 jours
Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
07/01/2020
Localisation du projet à Replonges
Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Replonges Code postal 01750 Identifiant INSEE 01320
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REPLONGES (01750)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 00132020D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01320 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 7 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Questions fréquentes sur ce permis de démolir
En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, à Replonges (01750).
Quel est le statut de ce permis de démolir ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 janvier 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00132020D0001, déposé en mairie de Replonges.
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