Permis de construire Logement N° 9711022320046

Permis de construire n° 9711022320046 à Anse-Bertrand pour 47 m² de logement, 12 Lotissement Guery 1 Guery

Territoire

Guadeloupe (971)

Guadeloupe

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2023

Dossier PC n° 9711022320046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 9711022320046 a été délivré le 24 novembre 2023 à Anse-Bertrand (Guadeloupe, Guadeloupe), pour un projet situé 12 Lotissement Guery 1 Guery.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 47 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 830 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 05/02/2026. L'ouverture de chantier a été déclarée le 24/07/2025, soit 1 an 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AW 666. La voie, Lotissement Guery 1, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue recense 705 permis de construire et déclarations préalables à Anse-Bertrand, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

830 m²

Surface créée

47 m²

Variation nette

+47 m²

Surface totale après

47 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/02/2026. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

24/07/2025

Achèvement (DAACT)

05/02/2026

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
05/02/2026
Autorisation
24/11/2023
Chantier (DOC)
24/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
05/02/2026

Localisation du projet à Anse-Bertrand

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW 666

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Guery

Territoires administratifs

Commune
Anse-Bertrand Code postal 97121 Identifiant INSEE 97102
Département
Guadeloupe (971)
Région
Guadeloupe

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 830 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 47 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 47 m² 0 m² 0 m² 0 m² 47 m² 47 m²
Total 0 m² 47 m² 0 m² 0 m² 0 m² 47 m² 47 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ABYMES (97139)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 9711022320046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 97102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 novembre 2023
Date de dépôt 05/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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