À Anse-Bertrand (Guadeloupe, Guadeloupe), le permis de construire n° 9711022020054 a été délivré le 4 novembre 2021, pour un projet situé rue Olympe Pierrot Beral Guery.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 740 m², le programme représente 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AS 29. Sur la même voie, rue Olympe Pierrot Beral, la base recense un autre dossier depuis 2021. Ce dossier fait partie des 705 permis de construire et déclarations préalables à Anse-Bertrand référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 740 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 novembre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

04/11/2021

Autorisation

04/11/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Anse-Bertrand

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS 29

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Guery

Territoires administratifs

Commune: Anse-Bertrand Code postal 97121 Identifiant INSEE 97102
Département: Guadeloupe (971)
Région: Guadeloupe

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 740 m², avec véranda. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Véranda
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 102 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²	0 m²	102 m²	102 m²
Total	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²	0 m²	102 m²	102 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ANSE-BERTRAND (97121)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	9711022020054
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	97102 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	4 novembre 2021
Date de dépôt	04/11/2021
Dernière mise à jour (DPC)	12/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue Olympe Pierrot Beral à Anse-Bertrand (97121)

L’autre dossier recensé rue Olympe Pierrot Beral depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°9711022220022 Logement Autorisé

rue Olympe Pierrot Beral

Anse-Bertrand (97121)

Nouvelle construction

10/06/2022 110 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Anse-Bertrand

PC n°9711022020046 Logement Autorisé

rue Edouard Clamy Ravine Sable

Anse-Bertrand (97121)

Nouvelle construction

01 oct. 2021 58 m² SDP

PC n°9711022120019 Logement Autorisé

06 Macaille Macaille

Anse-Bertrand (97121)

Nouvelle construction

13 oct. 2021 108 m² SDP

PC n°9711022120022 Locaux Autorisé

rue Egesippe Legitimus Macaille

Anse-Bertrand (97121)

Nouvelle construction

13 oct. 2021 55 m² SDP COMMUNE D ANSE BERTRAND

PC n°9711022120011 Logement Terminé

rue Rene Louis Ruillier Lacroix

Anse-Bertrand (97121)

Nouvelle construction

04 nov. 2021 99 m² SDP

PC n°9711022120013 Logement Terminé

Lotissement "Le Domaine de Guery

Anse-Bertrand (97121)

Nouvelle construction

05 nov. 2021 99 m² SDP

PC n°9711022120021 Logement Terminé

Papin Campeche

Anse-Bertrand (97121)

Nouvelle construction

17 nov. 2021 60 m² SDP

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