Permis de construire n° 09563716V0009 à Vauréal pour 75 m² de logement, 15 Rue Des Marais
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 janvier 2017
Dossier PC n° 09563716V0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09563716V0009 a été délivré le 26 janvier 2017 à Vauréal (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 15 Rue Des Marais.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 793 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est AB429. Ce dossier s'inscrit parmi les 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vauréal.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 janvier 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vauréal
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vauréal Code postal 95490 Identifiant INSEE 95637
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 137 m² | 75 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 75 m² | 212 m² |
| Total | 137 m² | 75 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 75 m² | 212 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAUREAL (95490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09563716V0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95637 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 26 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 26/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |