Permis de construire n° 09547619U0038 à Osny pour 120 m² de logement, 5A rue des Chars Lot B
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2019
Dossier PC n° 09547619U0038
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547619U0038 a été délivré le 2 octobre 2019 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse 5A rue des Chars Lot B.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 258 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/05/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/05/2020, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle YA 229. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue des Chars, le premier datant de 2019. Au total, le catalogue compte 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/05/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
2 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
18/05/2020
Achèvement (DAACT)
18/05/2021
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot B
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 258 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 120 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PONTOISE (95300)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547619U0038 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 18/05/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Chars à Osny (95520)
Les 2 autres permis de construire recensés rue des Chars depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.