Permis de construire Logement N° 09547617U0009

Permis de construire n° 09547617U0009 à Osny pour 134 m² de logement, rue du du Reservoir

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 8 avril 2017

Dossier PC n° 09547617U0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09547617U0009 a été délivré le 8 avril 2017 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse rue du du Reservoir.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 415 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/08/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/06/2017, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 1136, AE 1140. Le catalogue recense 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

415 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/08/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

22/06/2017

Achèvement (DAACT)

10/08/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
10/08/2018
Autorisation
08/04/2017
Chantier (DOC)
22/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
10/08/2018

Localisation du projet à Osny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE 1136 AE 1140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 415 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 134 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LUZARCHES (95270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09547617U0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 8 avril 2017
Date de dépôt 10/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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