Permis de construire Logement N° 0954761600048

Permis de construire n° 0954761600048 à Osny pour 73 m² de logement, 61 rue des Bois

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2016

Dossier PC n° 0954761600048

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0954761600048 a été délivré le 7 octobre 2016 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 61 rue des Bois.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 454 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/10/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/03/2017, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 74. Sur la même voie, rue des Bois, la base recense 7 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

454 m²

Surface existante avant

30 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/10/2017. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2017

Achèvement (DAACT)

30/10/2017

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
30/10/2017
Autorisation
07/10/2016
Chantier (DOC)
01/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
30/10/2017

Localisation du projet à Osny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 74

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 454 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 73 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 30 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 30 m² à 103 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 30 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 103 m²
Total 30 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 103 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAVILLE (92370)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0954761600048
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 7 octobre 2016
Date de dépôt 30/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue des Bois à Osny (95520)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Osny

Autres types d'autorisations à Osny