Permis de construire Logement N° 0954761600006

Permis de construire n° 0954761600006 à Osny pour 111 m² de logement, 19 rue de Puiseux Lot D

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2016

Dossier PC n° 0954761600006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0954761600006 a été délivré le 19 mai 2016 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 19 rue de Puiseux Lot D.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 485 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/05/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 31/08/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 90P. Sur la même voie, rue de Puiseux, la base recense 10 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

485 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/05/2017. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

31/08/2016

Achèvement (DAACT)

19/05/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
19/05/2017
Autorisation
19/05/2016
Chantier (DOC)
31/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
19/05/2017

Localisation du projet à Osny

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AP 90P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot D

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 485 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 111 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONTOISE (95300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0954761600006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 19 mai 2016
Date de dépôt 19/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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