Permis de construire Logement N° 09547613U0016

Permis de construire n° 09547613U0016 à Osny pour 4 455 m² de logement

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 septembre 2013

Dossier PC n° 09547613U0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09547613U0016 a été délivré le 13 septembre 2013 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France).

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 75 appartements. 4 455 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, soit 59 m² par logement.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 06/10/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/07/2015, soit 1 an 9 mois après l'autorisation.

Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

4 455 m²

Variation nette

+4 455 m²

Surface totale après

4 455 m²

Logements créés

75

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/10/2016. Le chantier a été mené en 1 an 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

13 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/07/2015

Achèvement (DAACT)

06/10/2016

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

3 ans

Dépôt
06/10/2016
Autorisation
13/09/2013
Chantier (DOC)
03/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
06/10/2016

Localisation du projet à Osny

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 75 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier déclarait 4 455 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 75 logements, soit un ratio de 59 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 4 455 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 455 m² 4 455 m²
Total 0 m² 4 455 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 455 m² 4 455 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 75 appartements neufs.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 75
Logements collectifs 75
Collectifs hors résidence 75

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUILLY (95204)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09547613U0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 13 septembre 2013
Date de dépôt 06/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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