Permis de construire n° 09547613U0015 à Osny pour un projet de logement, 16 impasse des Hayettes
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 octobre 2013
Dossier PC n° 09547613U0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547613U0015 a été délivré le 1 octobre 2013 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 16 impasse des Hayettes.
Ce permis de construire prévoyait la création d'un logement. Le projet comporte des travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 708 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/12/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/06/2016, soit 2 ans 8 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré YB 342. Le catalogue recense 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/12/2021. Le chantier a duré 5 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2016
Achèvement (DAACT)
07/12/2021
Délai autorisation - chantier
2 ans 8 mois
Durée du chantier
5 ans 6 mois
Délai total
8 ans 2 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 708 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
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| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 708 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OSNY (95520)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547613U0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 1 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 07/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |