Permis de construire n° 09511921B0005 à Buhy pour 98 m² de logement, 1 Qua Grande Rue
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 22 juillet 2021
Dossier PC n° 09511921B0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 1 Qua Grande Rue, le permis de construire n° 09511921B0005 a été délivré le 22 juillet 2021 à Buhy (Val-d'Oise, Île-de-France).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 637 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C316, C317. Ce dossier est l'un des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Buhy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/09/2022. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
22 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
17/12/2021
Achèvement (DAACT)
23/09/2022
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Buhy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Buhy Code postal 95770 Identifiant INSEE 95119
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
| Total | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BESSANCOURT (95550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09511921B0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95119 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 22 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 17/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |