Permis de construire n° 09401917N1023 à Chennevières-sur-Marne pour 176 m² de logement, 53 Avenu Simone Bigot
Territoire
Val-de-Marne (94)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 novembre 2017
Dossier PC n° 09401917N1023
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 53 Avenu Simone Bigot, le permis de construire n° 09401917N1023 a été délivré le 20 novembre 2017 à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne, Île-de-France).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 418 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL427. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Val-de-Marne en 2017 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 217 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chennevières-sur-Marne est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/10/2024. Le chantier a duré 6 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
20 novembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
21/02/2018
Achèvement (DAACT)
04/10/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
6 ans 7 mois
Délai total
6 ans 10 mois
Localisation du projet à Chennevières-sur-Marne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chennevières-sur-Marne Code postal 94430 Identifiant INSEE 94019
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 176 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 176 m² | 176 m² |
| Total | 0 m² | 176 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 176 m² | 176 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEAUX CEDEX (77353)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09401917N1023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 94019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 20 novembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |