Permis de construire n° 09301521C0008 à Coubron pour 446 m² de logement
Territoire
Seine-Saint-Denis (93)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 juin 2021
Dossier PC n° 09301521C0008
Demandeur
MENUISERIE THIOUX
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 juin 2021 à Coubron (Seine-Saint-Denis, Île-de-France), le permis de construire n° 09301521C0008 figure dans les données Sitadel. La demande émane de MENUISERIE THIOUX.
Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 4 logements individuels. Le dossier déclare 446 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Au total, le catalogue compte 159 permis de construire et déclarations préalables à Coubron, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
15 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Coubron
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coubron Code postal 93470 Identifiant INSEE 93015
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
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| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 446 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 446 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 446 m² | 446 m² |
| Total | 0 m² | 446 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 446 m² | 446 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 4 logements individuels groupés, issus d'une même opération.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par MENUISERIE THIOUX, une société à responsabilité limitée (SARL) basée à Coubron. Ce demandeur a déposé 8 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2013.
Demandeur
MENUISERIE THIOUX
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 334537420
- SIRET
- 33453742000021
- Code APE (NAF)
- 43.32A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Taille d'entreprise
- PME - 6-9 salariés
- Année de création
- 1986
- Localisation
- COUBRON (93470)
Autres dossiers de MENUISERIE THIOUX
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09301521C0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 93015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 juin 2021 |
| Date de dépôt | 15/06/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |