Permis de construire Logement N° 09207618C0012

Permis de construire n° 09207618C0012 à Vaucresson pour 204 m² de logement, 15 Bi Allee De Saint Cucufa

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2018

Dossier PC n° 09207618C0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 15 Bi Allee De Saint Cucufa, le permis de construire n° 09207618C0012 a été délivré le 23 octobre 2018 à Vaucresson (Hauts-de-Seine, Île-de-France).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 204 m² de surface de plancher sur un terrain de 560 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK553. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hauts-de-Seine en 2018 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 88 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaucresson.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

560 m²

Surface créée

204 m²

Variation nette

+204 m²

Surface totale après

204 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 octobre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
23/10/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vaucresson

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK553

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaucresson Code postal 92420 Identifiant INSEE 92076
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²
Total 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SURENES (92150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09207618C0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92076 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 23 octobre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 204 m² de surface de plancher sur un terrain de 560 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 15 Bi Allee De Saint Cucufa, à Vaucresson (92420).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 octobre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09207618C0012, déposé en mairie de Vaucresson.

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