Permis de construire Logement N° 0920751900851

Permis de construire n° 0920751900851 à Vanves pour 253 m² de logement, 3 Bis Rue Francois 1Er

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 août 2020

Dossier PC n° 0920751900851

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0920751900851 a été délivré le 3 août 2020 à Vanves (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 3 Bis Rue Francois 1Er.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 3 logements individuels, après démolition des 51 m² existants. La répartition par taille compte 2 des 3 logements en T4. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 120 m², le programme représente 253 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/04/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/06/2021, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré H 148. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue Francois 1Er, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Au total, le catalogue compte 196 permis de construire et déclarations préalables à Vanves, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

120 m²

Surface existante avant

51 m²

Surface créée

253 m²

Variation nette

+202 m²

Surface totale après

253 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/04/2023. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

3 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2021

Achèvement (DAACT)

04/04/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
04/04/2023
Autorisation
03/08/2020
Chantier (DOC)
15/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
04/04/2023

Localisation du projet à Vanves

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

H 148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vanves Code postal 92170 Identifiant INSEE 92075
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 51 m² existants et construit 253 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 120 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 253 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 51 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 51 m² à 253 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 51 m² 253 m² 0 m² 51 m² 0 m² 202 m² 253 m²
Total 51 m² 253 m² 0 m² 51 m² 0 m² 202 m² 253 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements comptent tous au moins quatre pièces.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 1 - 3
- - - 66,7 % 33,3 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VANVES (92170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920751900851
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 août 2020
Date de dépôt 04/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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