Permis de construire Logement N° 0920751600736

Permis de construire n° 0920751600736 à Vanves pour 1 257 m² de logement, 21 Rue Rene Coche Allee Du Progres Sans Numero

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2016

Dossier PC n° 0920751600736

Demandeur

NOVIM-PROMOTION

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 octobre 2016 à Vanves (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 0920751600736 porte sur un projet situé 21 Rue Rene Coche Allee Du Progres Sans Numero. Le projet est porté par NOVIM-PROMOTION.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 257 m² de surface de plancher sur un terrain de 486 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 21 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 4 T1, 7 T2, 5 T3, 3 T4 et 2 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est K81. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hauts-de-Seine en 2016 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 190 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vanves.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

486 m²

Surface existante avant

158 m²

Surface créée

1 257 m²

Variation nette

+1 099 m²

Surface totale après

1 257 m²

Logements créés

21

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
04/10/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vanves

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

K81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Allee Du Progres Sans Numero

Territoires administratifs

Commune
Vanves Code postal 92170 Identifiant INSEE 92075
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 21 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 158 m² 1 257 m² 0 m² 158 m² 0 m² 1 099 m² 1 257 m²
Total 158 m² 1 257 m² 0 m² 158 m² 0 m² 1 099 m² 1 257 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 21
Logements collectifs 21
Collectifs hors résidence 21

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
4 7 5 3 2 - 21
19,0 % 33,3 % 23,8 % 14,3 % 9,5 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOVIM-PROMOTION

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
814944328
SIRET
81494432800016
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2015
Localisation
PARIS (75006)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920751600736
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 4 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 21 logements en collectif, pour 1 257 m² de surface de plancher sur un terrain de 486 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 21 Rue Rene Coche Allee Du Progres Sans Numero, à Vanves (92170).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par NOVIM-PROMOTION et accordé le 4 octobre 2016.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 octobre 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T1, 7 T2, 5 T3, 3 T4 et 2 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0920751600736, déposé en mairie de Vanves.

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