Permis de construire Logement N° 0920751600736

Permis de construire à Vanves pour 1 257 m² de logement - 21 Rue Rene Coche Allee Du Progres Sans Numero

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2016

Dossier PC n° 0920751600736

Demandeur

NOVIM-PROMOTION

Cette page présente le permis de construire n° 0920751600736, délivré le 4 octobre 2016 à Vanves (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 21 Rue Rene Coche Allee Du Progres Sans Numero, Vanves (92170). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par NOVIM-PROMOTION. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 257 m² de surface de plancher sur un terrain de 486 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 21 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 4 T1, 7 T2, 5 T3, 3 T4, 2 T5. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont K81.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

486 m²

Surface existante avant

158 m²

Surface créée

1 257 m²

Variation nette

+1 099 m²

Surface totale après

1 257 m²

Logements créés

21

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
04/10/2016
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vanves

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

K81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Allee Du Progres Sans Numero

Territoire administratif

Commune
Vanves Code postal 92170 Identifiant INSEE 92075
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 21 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 158 m² 1 257 m² 0 m² 158 m² 0 m² 1 099 m² 1 257 m²
Total 158 m² 1 257 m² 0 m² 158 m² 0 m² 1 099 m² 1 257 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 21
Logements collectifs 21
Collectifs hors résidence 21

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
4 7 5 3 2 - 21
19,0 % 33,3 % 23,8 % 14,3 % 9,5 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOVIM-PROMOTION

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
814944328
SIRET
81494432800016
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
PARIS (75006)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920751600736
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 4 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 2017-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 21 logements en collectif, pour 1 257 m² de surface de plancher sur un terrain de 486 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 21 Rue Rene Coche Allee Du Progres Sans Numero, Vanves (92170).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par NOVIM-PROMOTION et accordé le 4 octobre 2016.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 4 octobre 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T1, 7 T2, 5 T3, 3 T4, 2 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0920751600736, instruit par la commune de Vanves.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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